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Il est possible que vous deviez accuser réception d'un avis de marque déposée quand vous enregistrez un domaine chez nous. Voici ce que l'avis dira :

Vous avez reçu cet Avis de Marque Déposée car vous avez demandé un nom de domaine qui correspond à au moins un enregistrement de marque de la Trademark Clearinghouse.

Vous pouvez ou non avoir le droit d'enregistrer le nom de domaine en fonction de votre utilisation prévue et de sa similarité, ou d'un chevauchement significatif, avec les marques déposées énumérées ci-dessous. Vos droits d'enregistrement de ce nom de domaine peuvent ou non être protégés en tant qu'utilisation non commerciale ou utilisation juste par les lois de votre pays.

Veuillez lire attentivement les informations sur les marques déposées ci-dessous, y compris les marques, les juridictions et les biens et services pour lesquels les marques sont enregistrées. Veuillez noter que toutes les juridictions n'examinent pas attentivement les demandes d'enregistrement de marques, de sorte que certaines des informations sur les marques ci-dessous peuvent figurer dans un registre national ou régional qui n'effectue pas d'examen approfondi ou substantiel des droits des marques avant leur enregistrement. Si vous avez des questions, il peut être judicieux de consulter un avocat ou un expert juridique en matière de marques et de propriété intellectuelle pour obtenir des conseils.

Si vous procédez à l'enregistrement, vous déclarez que, vous avez reçu et compris cet avis et à votre connaissance, votre enregistrement et utilisation du nom de domaine demandé ne violera pas les droits de propriété industrielle et commerciale listés plus bas.

Il y aura également des informations sur la marque de commerce concernant le nom de domaine que vous avez saisi, indiquées ci-dessous ce contenu. Si vous avez déjà reconnu la marque de commerce et souhaitez voir les informations sur la marque de commerce pour le nom de domaine que vous avez acheté, vous devrez créer une commande pour ce même nom de domaine en utilisant un autredomaine de premier niveau (TLD)comme l'extension. (Veuillez noter que cet avis peut ne pas apparaître pour tous les TLDs.) Ensuite, vous pouvez sélectionner "Mandat/Chèque" comme mode de paiement et cliquer sur "Envoyer". Vous devriez voir les informations sur la marque déposée sur la page suivante. Ensuite, vous pouvez simplement modifier votre panier pour supprimer le nom de domaine.